Selon la L.C.E.N, la loi pour la confiance dans l’économie numérique de Juin 2004.
Restaurant LA FONTAINE DU BONHEUR est représenté par Yeh Fei.
Notre hébergeur du site est
OVH
2 Rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
FRANCE
Numéro SIRET 752615641 00012
DROIT ET PRODUCTION
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images, séquences vidéo, animations sonores ou non et autres documents composant ce site sont la propriété du restaurant La Fontaine du Bonheur.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site total ou partiel de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du restaurant La Fontaine du Bonheur, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle mais leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit du restaurant La Fontaine du Bonheur, est strictement interdite.
RESPONSABILITE
Le contenu du site peut être corrigé ou modifié à tout moment et sans préavis. Le restaurant La Fontaine du Bonheur ne peut garantir les informations fournies mais met toute en œuvre pour assurer l’exactitude des données et mettre à jour son site.
Cependant le restaurant La Fontaine du Bonheur décline toute responsabilité quant à l'utilisation relative que l’internaute pourrait faire de ce site.
CONFIDENTIALITE :
Le restaurant La Fontaine du Bonheur n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande au restaurant La Fontaine du Bonheur.
LIENS
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.lafontainedubonheur.fr ne sont pas sous son contrôle notamment dans les annuaires. En conséquence, le restaurant La Fontaine du Bonheur ne saurait donc être responsable de leur contenu.